Bienvenue sur le site web www.lesalesien.ca (le « Site web ») dont Le Salésien est le propriétaire et l’administrateur. Les présentes conditions d’utilisation (les « Conditions d’utilisation ») s’appliquent à tous les visiteurs et utilisateurs de ce Site web. Veuillez lire les conditions attentivement avant de naviguer sur le Site web. Celles-ci peuvent être modifiées en tout temps par Le Salésien à son entière discrétion.
Droits d’auteur et marques de commerce
Tous les articles, les textes, les illustrations, les images, les photographies, l’information, les clips audio, les clips vidéo, les logiciels et les codes disponibles sur le Site web (le « Contenu »), incluant la manière dont le Contenu est présenté, sont protégés par la Loi sur les droits d’auteur du Canada et appartiennent au Salésien et\ou à la personne reconnue comme étant le fournisseur du contenu. Toute reproduction totale ou partielle des contenus du Site web est strictement interdite. Aucune licence ni aucun droit d’utilisation des contenus n’est conféré aux usagers du Site web. Il vous est, entre autres, interdit, dans un but commercial ou lucratif, de modifier, copier, distribuer, publier, transmettre, diffuser, reproduire, compiler, arranger ou sauvegarder les contenus ou de créer des compilations, incluant en tout ou en partie les contenus, ou de transférer à quiconque les contenus de quelque manière que ce soit, incluant par la reproduction et transmission d’un extrait des contenus accompagnés ou non d’un hyperlien. Il est aussi interdit de vendre ou de tirer profit, de quelque manière que ce soit, de toute information, logiciel, produit ou service obtenu à partir du Site web, ou encore de créer des compilations et oeuvres dérivées des éléments précités.
Les noms, mots, titres, phrases, logos, dessins, graphiques, icônes et marques de commerce affichées sur le Site web peuvent constituer des marques de commerce du Salésien ou de tiers. Aucun élément contenu dans le Site web ne saurait être interprété de manière à vous concéder une licence ou un droit d’utilisation de quelques logo, dessin ou marque de commerce du Salésien ou d’un tiers.
Soumissions de contenu
Le Site web vous offre des fonctions qui vous permettent d’afficher et de soumettre des messages, des textes, des photographies, des images, des vidéos et d’autres matériels (« Votre contenu ») et d’interagir avec Le Salésien, ses employés et mandataires et d’autres utilisateurs.
Lorsque vous affichez Votre contenu sur le Site web ou que vous soumettez Votre contenu au Salésien, vous concédez au Salésien une licence mondiale illimitée et à titre gratuit : i) d’utilisation, de reproduction, de stockage, d’adaptation, de traduction, de modification, de création d’oeuvres dérivées, de transmission, de distribution, d’exécution publique ou de mise à la disposition du public de Votre contenu. Outre la concession de la licence susmentionnée, par les présentes, vous i) consentez à ce que vos prénom, nom, occupation et municipalité ainsi que votre photo ou logo apparaissent pour Votre contenu, le cas échéant, ainsi qu’à la divulgation et/ou à l’affichage de cette information; ii) reconnaissez et convenez que le Salésien ne saurait être tenu responsable de quelque perte, endommagement ou corruption de Votre contenu. Vous représentez et garantissez au Salésien que : i) Votre contenu est original; ii) Votre contenu ne viole aucun droit de propriété intellectuelle, incluant, notamment, le droit d’auteur; iii) vous êtes le seul titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle, incluant, notamment, le droit d’auteur, sur Votre contenu ou, le cas échéant, vous avez obtenu la permission écrite du titulaire afin de soumettre Votre contenu; iv) Votre contenu ne contient aucun propos diffamatoire, aucune obscénité et ne viole pas le droit d’un tiers à la vie privée et\ou à l’image.
De plus, tous les commentaires et suggestions concernant Le Salésien et ce Site web qui nous sont transmis peuvent êtres utilisés par Le Salésien sans aucune obligation de rémunération.
Participation au site
Lorsque vous interagissez avec Le Salésien, ses employés et mandataires ou d’autres utilisateurs, vous vous engagez à respecter les « Règles de nétiquette » qui font partie intégrante des Conditions d’utilisation.
Le Salésien encourage la participation des internautes en les invitant à publier des contenus liés aux activités du Salésien.
Le Salésien encourage la discussion, le dialogue et l’échange d’idées en publiant les commentaires des internautes à la suite des articles et des activités du Salésien.
Procédure en cas de plainte au sujet du contenu
Si vous estimez que l’un des éléments du contenu figurant sur le Site web porte atteinte à vos droits ou aux droits d’une tierce partie, y compris tous droits de propriété intellectuelle, veuillez entrer en rapport avec Le Salésien :
Le Salésien
Sherbrooke (Québec)
Sécurité et efficacité du réseau
Le Salésien ne garantit pas une efficacité ni une sécurité totales. Il est possible qu’un pirate informatique réussisse à pénétrer sur le serveur. Il est donc important de garder à l’esprit qu’il est toujours possible qu’un individu malintentionné accède aux serveurs du Site web et utilise, à ses fins propres, certains renseignements personnels laissés par les internautes. Le Salésien ni aucun de ses administrateurs ne pourront être tenus responsables d’actes de piratage informatique ni être blâmés pour quelque dommage ou perte que cela pourrait occasionner à un utilisateur du Site web. Le Site web peut subir des pannes occasionnelles, et certaines erreurs de programmation peuvent être provoquées par des mises à jour ou par des événements indépendants de la volonté des administrateurs.
Ni les administrateurs ni aucun membre de l’organisation ne pourront être tenus responsables si un membre se voit dans l’impossibilité de naviguer sur le Site web, et ce, quelle que soit la raison qui l’en empêche (mauvaise compréhension, ligne téléphonique défectueuse, modem incompatible, câble brisé, mauvaise configuration, mauvais navigateur, etc.).
Absence de conseil
Le Site web pourrait, de temps à autre, rendre disponible de l’information reliée à divers champs de pratique professionnels, notamment en éducation (« l’Information professionnelle »). L’information professionnelle est fournie uniquement à des fins éducatives et de divertissement et ne devrait en aucun cas être interprétée comme une recommandation pour un traitement particulier, un produit ou un plan d’action. L’utilisation du Site web ne doit pas remplacer des consultations avec un professionnel qualifié.
Juridiction
Le Salésien contrôle ce Site web depuis ses bureaux à Sherbrooke dans la province de Québec au Canada. Les Conditions d’utilisation de ce site sont régies par les lois de la province de Québec.
Mise à jour : 20 août 2013